La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété d’Econocom, sauf pour certains éléments qui sont la propriété de tiers partenaires d’Econocom. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse d’Econocom, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur et au respect des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété d’Econocom ou de tiers ayant autorisé limitativement Econocom, ou l’une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

Les marques et logos du groupe Econocom figurant sur le site sont des marques et des logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans autorisation préalable et écrite du groupe Econocom est prohibée.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité d’Econocom.